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Centre Hospitalier Universitaire Grenoble Alpes (Hopital Nord) · Isère
Universite Claude Bernard Lyon 1 · Rhône
Universite de Technologie de Belfort-Montbeliard · Territoire de Belfort
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Voir les offresMarche subsequent n°2369r04aoms038n intitule : selection de commissariat aux comptes pour la ccit nord isere
Désignation d’un commissaire aux comptes et de son suppléant
Accord-cadre de certification des comptes des établissements d’enseignement supérieur et missions connexes
Désignation d’un commissaire aux comptes titulaire et d’un commissaire aux comptes suppléant afin d’exécuter les prestations relevant du mandat de commissaire aux comptes tel que prévu par l’article L. 6145-16 du code de la santé publique dans les conditions mentionnées au titre II du livre 8 et à l’article L. 823-16-1 du Code du commerce.
Le contrat a pour objet la désignation de commissaires aux comptes chargés de la certification légale des comptes de l’Université Lumière Lyon 2, de sa fondation, et d’éventuelles services annexes à cette certification des comptes (SACC).
Sur le fondement de l’AC Amue 19-20-PAM-CAC - - la certification des comptes annuels
ACCORD CADRE RELATIF A DES MISSIONS DE COMMISSARIATS AUX COMPTES POUR LES CCI DE LA REGION AUVERGNE-RHONE-ALPES ET SES 3 PREMIERS MARCHES SUBSEQUENTS - Sélection de commissariat aux comptes pour la CCI de région Auvergne-Rhône-Alpes : deux co-CAC du fait
ACCORD CADRE RELATIF A DES MISSIONS DE COMMISSARIATS AUX COMPTES POUR LES CCI DE LA REGION AUVERGNE-RHONE-ALPES ET SES 3 PREMIERS MARCHES SUBSEQUENTS - Sélection de commissariat aux comptes pour les CCI de la Zone Auvergne (Puy-de-Dôme / Cantal / Haute-Lo