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Hébergement

Le service est hébergé sur des serveurs situés dans l’Union européenne. Les coordonnées complètes de l’hébergeur sont communiquées sur simple demande.

Données publiques

Les informations sur les marchés publics proviennent des données essentielles de la commande publique, publiées par les acheteurs publics et consolidées sur data.gouv.fr sous Licence Ouverte 2.0 (Etalab). Amont les enrichit de calculs statistiques. Les estimations de dates et de probabilités sont indicatives et n’engagent ni les acheteurs, ni Amont.

Propriété intellectuelle

La marque, le design, les textes et le code du service sont la propriété de l’éditeur. Les données publiques sous-jacentes restent librement réutilisables dans les conditions de la Licence Ouverte.