CONSULTATION D’ASSURANCES PASSE SELON LES DISPOSITIONS DU DECRET 2011-1474 DU 8 NOVEMBRE 2011 - Consultation relative à la souscription du contrat d’assurance PREVOYANCE dans le cadre d’une convention de participation
CC du Ternois · Pas-de-Calais
12 contrats arrivent à échéance chez cet acheteur public. 160 marchés attribués depuis 2018, pour 24 M€.
CC du Ternois · Pas-de-Calais
La présente consultation concerne la fourniture de carburants DIESEL B7, biocarburant B100, AUS32 (type ADBLUE ou équivalent) et de gazole non routier avec services connexes.Les prestations à exécuter et les spécifications techniques sont détaillées dans le cahier des charges techniques particulières (CCTP). - [Approvisionnement en GAZOLE NON ROUTIER]
La présente consultation concerne la fourniture de carburants DIESEL B7, biocarburant B100, AUS32 (type ADBLUE ou équivalent) et de gazole non routier avec services connexes.Les prestations à exécuter et les spécifications techniques sont détaillées dans le cahier des charges techniques particulières (CCTP). - Approvisionnement de carburant DIESEL B7
La présente consultation concerne la fourniture de carburants DIESEL B7, biocarburant B100, AUS32 (type ADBLUE ou équivalent) et de gazole non routier avec services connexes.Les prestations à exécuter et les spécifications techniques sont détaillées dans le cahier des charges techniques particulières (CCTP). - Approvisionnement de BIOCARBURANT B100 et prestations connexes
La présente consultation concerne la fourniture de carburants DIESEL B7, biocarburant B100, AUS32 (type ADBLUE ou équivalent) et de gazole non routier avec services connexes.Les prestations à exécuter et les spécifications techniques sont détaillées dans le cahier des charges techniques particulières (CCTP). - Approvisionnement de carburant DIESEL B7
La présente consultation concerne la fourniture de carburants DIESEL B7, biocarburant B100, AUS32 (type ADBLUE ou équivalent) et de gazole non routier avec services connexes.Les prestations à exécuter et les spécifications techniques sont détaillées dans le cahier des charges techniques particulières (CCTP). - [Approvisionnement en GAZOLE NON ROUTIER]
La présente consultation concerne la fourniture de carburants DIESEL B7, biocarburant B100, AUS32 (type ADBLUE ou équivalent) et de gazole non routier avec services connexes.Les prestations à exécuter et les spécifications techniques sont détaillées dans le cahier des charges techniques particulières (CCTP). - [Approvisionnement en AUS32 (type ADBLUE ou équivalent)
La présente consultation concerne la fourniture de carburants DIESEL B7, biocarburant B100, AUS32 (type ADBLUE ou équivalent) et de gazole non routier avec services connexes.Les prestations à exécuter et les spécifications techniques sont détaillées dans le cahier des charges techniques particulières (CCTP). - [Approvisionnement en AUS32 (type ADBLUE ou équivalent)
Située dans le Pas-de-Calais, la Communauté de Communes du Ternois, TernoisCom (103 communes – 38 000 habitants) assume depuis 2017, date de sa création, la tutelle des équipements de lecture publique héritée des anciennes intercommunalités. Parmi les principaux bourgs structurants du territoire, Saint-Pol-sur-Ternoise, le plus important, ne dispose pas encore d’équipement de lecture publique mais uniquement d’une bibliothèque du réseau associatif Bibliothèque Pour Tous. Cette absence induit qu’une part non négligeable de la population du territoire n’est pas desservie aujourd’hui. En réponse à ce besoin, TernoisCom porte actuellement le projet de création sur Saint-Pol-sur-Ternoise d’un équipement très complet, associant autour du livre et de la lecture de multiples autres usages relevant de la culture, du numérique et des loisirs. L’objectif de cette hybridation est d’accroître la fréquentation du lieu et de mettre en contact avec une offre culturelle des populations qui n’auraien...
Située dans le Pas-de-Calais, la Communauté de Communes du Ternois, TernoisCom (103 communes – 38 000 habitants) assume depuis 2017, date de sa création, la tutelle des équipements de lecture publique héritée des anciennes intercommunalités. Parmi les principaux bourgs structurants du territoire, Saint-Pol-sur-Ternoise, le plus important, ne dispose pas encore d’équipement de lecture publique mais uniquement d’une bibliothèque du réseau associatif Bibliothèque Pour Tous. Cette absence induit qu’une part non négligeable de la population du territoire n’est pas desservie aujourd’hui. En réponse à ce besoin, TernoisCom porte actuellement le projet de création sur Saint-Pol-sur-Ternoise d’un équipement très complet, associant autour du livre et de la lecture de multiples autres usages relevant de la culture, du numérique et des loisirs. L’objectif de cette hybridation est d’accroître la fréquentation du lieu et de mettre en contact avec une offre culturelle des populations qui n’auraien...
Située dans le Pas-de-Calais, la Communauté de Communes du Ternois, TernoisCom (103 communes – 38 000 habitants) assume depuis 2017, date de sa création, la tutelle des équipements de lecture publique héritée des anciennes intercommunalités. Parmi les principaux bourgs structurants du territoire, Saint-Pol-sur-Ternoise, le plus important, ne dispose pas encore d’équipement de lecture publique mais uniquement d’une bibliothèque du réseau associatif Bibliothèque Pour Tous. Cette absence induit qu’une part non négligeable de la population du territoire n’est pas desservie aujourd’hui. En réponse à ce besoin, TernoisCom porte actuellement le projet de création sur Saint-Pol-sur-Ternoise d’un équipement très complet, associant autour du livre et de la lecture de multiples autres usages relevant de la culture, du numérique et des loisirs. L’objectif de cette hybridation est d’accroître la fréquentation du lieu et de mettre en contact avec une offre culturelle des populations qui n’auraien...
Située dans le Pas-de-Calais, la Communauté de Communes du Ternois, TernoisCom (103 communes – 38 000 habitants) assume depuis 2017, date de sa création, la tutelle des équipements de lecture publique héritée des anciennes intercommunalités. Parmi les principaux bourgs structurants du territoire, Saint-Pol-sur-Ternoise, le plus important, ne dispose pas encore d’équipement de lecture publique mais uniquement d’une bibliothèque du réseau associatif Bibliothèque Pour Tous. Cette absence induit qu’une part non négligeable de la population du territoire n’est pas desservie aujourd’hui. En réponse à ce besoin, TernoisCom porte actuellement le projet de création sur Saint-Pol-sur-Ternoise d’un équipement très complet, associant autour du livre et de la lecture de multiples autres usages relevant de la culture, du numérique et des loisirs. L’objectif de cette hybridation est d’accroître la fréquentation du lieu et de mettre en contact avec une offre culturelle des populations qui n’auraien...
Située dans le Pas-de-Calais, la Communauté de Communes du Ternois, TernoisCom (103 communes – 38 000 habitants) assume depuis 2017, date de sa création, la tutelle des équipements de lecture publique héritée des anciennes intercommunalités. Parmi les principaux bourgs structurants du territoire, Saint-Pol-sur-Ternoise, le plus important, ne dispose pas encore d’équipement de lecture publique mais uniquement d’une bibliothèque du réseau associatif Bibliothèque Pour Tous. Cette absence induit qu’une part non négligeable de la population du territoire n’est pas desservie aujourd’hui. En réponse à ce besoin, TernoisCom porte actuellement le projet de création sur Saint-Pol-sur-Ternoise d’un équipement très complet, associant autour du livre et de la lecture de multiples autres usages relevant de la culture, du numérique et des loisirs. L’objectif de cette hybridation est d’accroître la fréquentation du lieu et de mettre en contact avec une offre culturelle des populations qui n’auraien...
Située dans le Pas-de-Calais, la Communauté de Communes du Ternois, TernoisCom (103 communes – 38 000 habitants) assume depuis 2017, date de sa création, la tutelle des équipements de lecture publique héritée des anciennes intercommunalités. Parmi les principaux bourgs structurants du territoire, Saint-Pol-sur-Ternoise, le plus important, ne dispose pas encore d’équipement de lecture publique mais uniquement d’une bibliothèque du réseau associatif Bibliothèque Pour Tous. Cette absence induit qu’une part non négligeable de la population du territoire n’est pas desservie aujourd’hui. En réponse à ce besoin, TernoisCom porte actuellement le projet de création sur Saint-Pol-sur-Ternoise d’un équipement très complet, associant autour du livre et de la lecture de multiples autres usages relevant de la culture, du numérique et des loisirs. L’objectif de cette hybridation est d’accroître la fréquentation du lieu et de mettre en contact avec une offre culturelle des populations qui n’auraien...
La Communauté de communes du Ternois, l’État et l’Anah ont décidé de réaliser le programme d’intérêt général Pacte territorial France Rénov’ à l’échelle de la Communauté de communes du Ternois.La Communauté de communes du Ternois est chargée de la mise en œuvre du Pacte territorial et a acté la démarche via une première délibération cadre en date du 27 novembre 2024. Le périmètre d’intervention concerne l’ensemble du territoire de la Communauté de communes, à savoir les 103 communes qui la composent. Par délibération en date du 17 juin 2025, les membres du Conseil communautaire ont approuvé la convention de partenariat pour la mise en œuvre du Pacte territorial France Rénov’ portant sur les volets 1, 2 et 3 sur le territoire de la Communauté de communes du Ternois, pour une durée de 5 ans. La convention de Pacte territorial – France Rénov’ (PIG) pour la période 2025-2029 a été signée le 30 juillet 2025.La présente consultation concerne le suivi et l’animation de la mise en oeuvre du...
La présente consultation concerne le Transport de personnes pour les activités du service jeunesse et de toutes les autres actions collectives (CISPD, Actions Santé, Ecole de Musique, Culture, Parentalité, Enfance…) Lieu(x) d’exécution : les prestations seront exécutées à l’intérieur du périmètre de la Communauté de Communes du Ternois, mais également à l’extérieur de ce périmètre pour des trajets de plus grande distance.