Exploitation et maintenance multi-technique des équipements des installations des sites judiciaires des ressorts des cours d’appel de Lyon, Riom, Grenoble et Chambéry
Cour d Appel de Lyon · 69
13 contrats arrivent à échéance chez cet acheteur public. 105 marchés attribués depuis 2018, pour 57 M€.
Cour d Appel de Lyon · 69
Collecte des déchets papiers et carton des sites judiciaires du ressort de la cour d’appel de Lyon incluant le traitement sécurisé des documents papiers et la valorisation des déchets papiers et cartons. - Département du Rhône
La présente consultation a pour objet la collecte et le traitement des déchets (recyclage valorisation) produits par le site du Nouveau Palais de Justice de Lyon, avec mise à disposition des conteneurs
Réalisation de prestations de nettoyage des sites des services de l’Etat (hors ministère des Armées) et certains de ses établissements publics cités en annexe 3 au présent CCAP, en région Auvergne-Rhône-Alpes, dont la liste indicative des sites figure en annexe 1 à l’acte d’engagement.
L’accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations de nettoyage des sites des services de l’Etat (hors ministère des Armées) et certains de ses établissements publics (cités à à l’annexe 3 du CCAP), en région Auvergne-Rhône-Alpes et dont la liste indicative figure en annexe 1 à l’acte d’engagement. Le titulaire s’engage à une obligation de résultat pour exécuter et contrôler toutes les prestations issues des marchés subséquents et de ses éventuels avenants.
L’accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations de nettoyage des sites des services de l’Etat (hors ministère des Armées) et certains de ses établissements publics (cités à à l’annexe 3 du CCAP), en région Auvergne-Rhône-Alpes et dont la liste indicative figure en annexe 1 à l’acte d’engagement. Le titulaire s’engage à une obligation de résultat pour exécuter et contrôler toutes les prestations issues des marchés subséquents et de ses éventuels avenants.
Contrôles et vérifications périodiques réglementaires au bénéfice des sites judiciaires du ressort de la Cour d’Appel de Lyon
Marché de gardiennage intercours d’appel de Lyon, Chambéry, Grenoble et Riom 2025/2028 - Arrondissement judiciaire de Saint-Etienne
Marché de gardiennage intercours d’appel de Lyon, Chambéry, Grenoble et Riom 2025/2028 - Sites judiciaires du ressort de la Cour d’appel de RIOM (03/15/43/63)
Marché de gardiennage intercours d’appel de Lyon, Chambéry, Grenoble et Riom 2025/2028 - Arrondissement judiciaire de Roanne
Marché de gardiennage intercours d’appel de Lyon, Chambéry, Grenoble et Riom 2025/2028 - Tribunal judiciaire de Bourg en Bresse et TPROX de Nantua et de Trévoux
Marché de gardiennage intercours d’appel de Lyon, Chambéry, Grenoble et Riom 2025/2028 - Tribunal de proximité de BELLEY
Marché de gardiennage intercours d’appel de Lyon, Chambéry, Grenoble et Riom 2025/2028 - Département du Rhône (69)
Marché de gardiennage intercours d’appel de Lyon, Chambéry, Grenoble et Riom 2025/2028 - Département de la Haute-Savoie (74)
Marché de gardiennage intercours d’appel de Lyon, Chambéry, Grenoble et Riom 2025/2028 - Département de la Savoie (73)
Marché de gardiennage intercours d’appel de Lyon, Chambéry, Grenoble et Riom 2025/2028 - Arrondissement judiciaire de GRENOBLE